1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
- 1D10
- File
- 1945-1959
Part of Fonds communal d'Illiat
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1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
Part of Fonds communal d'Illiat
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
Part of Fonds communal de Grièges
Constitution et organisation : procès-verbal de l’organisation de la municipalité, état des biens ecclésiastiques et domaniaux.
1939 (22 juillet) - 1949 (3 novembre)
Part of Fonds communal de Villebois
1884 (17 juin) – 1899 (19 novembre)
Part of Fonds communal de Dommartin
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1793, 26 juillet - an II, 19 germinal) [2].
Extraits des délibérations (1807-1857 ; 1884-1929, 1935-1982) ; dossier préparatoire (1902-1903) ; comptes rendus des séances (1964-1974).
Part of Fonds communal de Journans
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Béréziat
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Léaz
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Villebois
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Illiat
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Part of Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
1790 (7 février) – 1837 (30 juillet)
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Chaley
Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
Part of Fonds communal d'Illiat
Les 7 brumaire an IX et 10 brumaire an XI correspondent respectivement aux 29 octobre 1800 et au 1er novembre 1802 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).
[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.
An II (4 messidor) – 1834 (10 août)
Part of Fonds communal de Béréziat
Le 4 messidor an II correspond au 22 juin 1794 du calendrier grégorien.
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).
1838 (21 février) - 1860 (12 mai)
Part of Fonds communal du Plantay
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Le registre porte le titre de « registre destiné à inscrire les délibérations du conseil municipal de la commune de Saint Nizier-le-Bouchoux et à inscrire les procès-verbaux qui pourront être soumis aux dispositions de Monsieur le procureur du Roi siégeant à Bourg ».
1790 (21 mars) – an II (13 prairial)
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Le 13 prairial an II correspond au 1er juin 1794 du calendrier grégorien.
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Le registre sert également de registre d’enregistrement des textes officiels. Du 19 juin 1791 au 29 vendémiaire an IV (21 octobre 1795) sont enregistrées les délibérations du conseil général.
26 juin 1791 : établissement des 28 sections du territoire communal, avec leurs limites.
Part of Fonds communal de Montceaux
Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Part of Fonds communal de Léaz
Le registre contient également à la fin un état des quittances (s.d.), un procès-verbal de prestation de serment du président de la société de secours mutuel de Léaz (1863, 4 décembre) et une déclaration de nationalité de Jean Jacquemoz (1859).
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Part of Fonds communal de Villebois
Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
Part of Fonds communal de Grièges
Le registre a également servi à l’enregistrement des lois et décrets.
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
Part of Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Illiat