Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_009
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_010
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_011
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_012
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_013
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_014
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_015
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_016
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

• BB001_017
• Item
• 1713

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_001
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_002
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_003
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_004
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_005
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_006
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde, 23 février 1777

• BB002_007
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777

• BB003_001
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777

• BB003_002
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777

• BB003_003
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Division des coupes de bois dans les communaux de Cras: extrait du registre du greffe de la municipalité, 23 février 1777

• BB003_004
• Item
• 1777

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

• CC001_001
• Item
• 1758, 19 juin

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Plan de propriétés, vue 01.

• CC002_001
• Item
• [XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 02.

• CC002_002
• Item
• [XVIIIème siècle]

Part of Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.

• CC003_001
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.

• CC003_002
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.

• CC003_003
• Item
• 1583

Part of Fonds communal de Grièges

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

• DD001_001
• Item
• 1400, février

Part of Fonds communal de Villebois

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_001
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_002
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_003
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_004
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_005
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

• DD001_006
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

• DD001_007
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_008
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

• DD001_009
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_010
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_011
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

• DD001_012
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

• DD002_001
• Item
• 1780

Part of Fonds communal de Chaley

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_002
• Item
• 1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

• DD06_001
• Item
• 1619

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01.

• EE001_001
• Item
• 1590

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01.

• FF003_001
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02.

• FF003_002
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03.

• FF003_003
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04.

• FF003_004
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05.

• FF003_005
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges

Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06.

• FF003_006
• Item
• 1547-1548

Part of Fonds communal de Grièges