- 1G21
- Dossier
- 1957-1973
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre ordonné par la Constituante.
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Déclarations individuelles des propriétaires.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Listes nominatives, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, délibérations (1866, 1962, 1968, 1975, 1982).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
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an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les 5 nivôse an XI et 20 ventôse an XII correspondent respectivement aux 26 décembre 1802 et au 11 mars 1804 du calendrier grégorien.
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les 30 nivôse an IX et 25 fructidor an X correspondent respectivement aux 20 janvier 1801 et au 12 septembre 1802 du calendrier grégorien.
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an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les 20 prairial an II et 15 brumaire an IV correspondent respectivement aux 8 juin 1794 et au 6 novembre 1795 du calendrier grégorien.
Conseil général et conseil municipal.
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Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Conseil municipal. – Démission de membres : lettres de démission (1862, 1881).
Séance : extraits des registres des délibérations (1930, 1958-1982).
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Vue recto
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan d'ensemble.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze