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Tossiat, Mairie de (Ain, France) plan
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Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Procès.
Procès.
1723-1782
1723-1782
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Puits commun.
Puits commun.
Fontaines.
Fontaines.
Téléphone.
Téléphone.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.