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Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communaux de Matafelon-Granges
Fonds communaux de Matafelon-Granges
Fonds communaux de Val-Revermont
Fonds communaux de Val-Revermont
Fonds communal de Cleyzieu
Fonds communal de Cleyzieu
Fonds syndical du syndicat des eaux de la région d'Ambérieu-en-Bugey (SIERA)
Fonds syndical du syndicat des eaux de la région d'Ambérieu-en-Bugey (SIERA)
Fonds communal d'Ambutrix
Fonds communal d'Ambutrix
Lotissements.
Lotissements.
École primaire communale.
École primaire communale.
Hospice de la maternité de Bourg.
Hospice de la maternité de Bourg.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Tramway.
Tramway.
Télécommunications.
Télécommunications.
Gaz.
Gaz.
Travaux.
Travaux.
Ponts et ponceaux et places publiques.
Ponts et ponceaux et places publiques.
Dessins des ouvrages pour la construction d’un ponceau sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Al...
Dessins des ouvrages pour la construction d’un ponceau sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Allézets sur les chemins vicinaux ordinaires n°9 et 12 des Allézets à L’Abergement, des Cruets et du Mont, vue 02.
Dessins des ouvrages pour la construction d’un ponceau sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Al...
Dessins des ouvrages pour la construction d’un ponceau sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Allézets sur les chemins vicinaux ordinaires n°9 et 12 des Allézets à L’Abergement, des Cruets et du Mont, vue 01.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins de petite communication, chemins départementaux.
Chemins de petite communication, chemins départementaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance et aliénation.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance et aliénation.
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat
Plan géométrique d'un fossé servant de prise d'eau pour l'étang de La Lys pour le droit de prise ...
Plan géométrique d'un fossé servant de prise d'eau pour l'étang de La Lys pour le droit de prise d’eau, vue 01.
Plan indicatif des parcelles à amodier pour des entrepôts temporaires, vue 01.
Plan indicatif des parcelles à amodier pour des entrepôts temporaires, vue 01.
Droits de prise d’eau.
Droits de prise d’eau.
Arbres.
Arbres.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Circulation routière.
Circulation routière.
Fonds communal de l'Abergement-de-Varey
Fonds communal de l'Abergement-de-Varey
Évaluation foncière des communes du canton de Châtillon-sur-Chalaronne.
Évaluation foncière des communes du canton de Châtillon-sur-Chalaronne.
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Érection de la commune, archives.
Érection de la commune, archives.
Fonds communal de Sulignat
Fonds communal de Sulignat
Fonds privé de l'hôtel-boulangerie Jean Deglétagne
Fonds privé de l'hôtel-boulangerie Jean Deglétagne
Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vi...
Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, vue
Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Moll...
Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d...
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 02.
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d...
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards...
Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinai...
Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan à celui de Mépillat, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Fonds communal de Vernoux
Fonds communal de Vernoux
Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 d...
Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 02.
Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 d...
Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 01.
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.
Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinair...
Plan et dessins pour le remplacement du tablier du pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 02.
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