Showing 21 results

Archival description
Fonds communal d'Illiat arrêté préfectoral
Print preview View:
Ascending
Élus.
Élus.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Épizooties.
Épizooties.
Étangs.
Étangs.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Gravières.
Gravières.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Aliénés.
Aliénés.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Monuments historiques.
Monuments historiques.