- GG4
- recordgrp
- 1629-1652
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
copie d’un procès contre plusieurs prêtres religieux. Ordre des Augustins de Seyssel : copie d’actes signifiés.
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Part of Fonds communal de Seyssel
Mariage de Joseph Godet avec Péronne Falconnier : extrait de l’acte de mariage.
Part of Fonds communal de Seyssel
acte notarié et bail de Grégoire Carlier, receveur général des domaines, pour l’amortissement des valeurs de la fondation perpétuelle de Françoise Borier. 1732-1738
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
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Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
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extrait des registres des actes du greffe de l’archevêché de Genève du 18, 20 et 21 juillet 1698.
Part of Fonds communal de Seyssel
1 1670-1674
2 1671-1679
3 1675-1690
4 1691-1700 (août)
5 1700 (août) – 1710 (janvier)
6 1710 (janvier) – 1718 (décembre)
7 1718 (décembre) – 1730 (juin)
8 1730 (juin) – 1741 (octobre)
9 1742 (janvier) – 1750 (novembre)
10 1750 (novembre) – 1756 (août)
11 1756 (août) – 1764 (avril)
Part of Fonds communal de Seyssel
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Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Part of Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Part of Fonds communal de Seyssel
Délibérations des syndics de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Retraites ouvrières et paysannes.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Registres des délibérations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Réparations et entretien des chemins.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Dépenses et recettes. – Exécution.
On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Ravitaillement et rationnement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés foncières.
Récolte et stock : déclarations annuelles.