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Descriptions archivistiques
procès-verbal de réunion
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Installations sportives.
Installations sportives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Séances.
Séances.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Administration générale.
Administration générale.
Procédure.
Procédure.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Administration générale.
Administration générale.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
École primaire communale.
École primaire communale.
Tourisme.
Tourisme.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Voirie communale.
Voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Administration générale.
Administration générale.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
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