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Descriptions archivistiques
procès-verbal de réunion
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Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Voirie communale.
Voirie communale.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Séance.
Séance.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
École primaire communale.
École primaire communale.
Tourisme.
Tourisme.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Administration générale.
Administration générale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Procédure.
Procédure.
Administration générale.
Administration générale.
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