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Descriptions archivistiques
procès-verbal de réunion
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Administration générale.
Administration générale.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Administration générale.
Administration générale.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Séances.
Séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Séance.
Séance.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Voirie communale.
Voirie communale.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Administration générale.
Administration générale.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Tourisme.
Tourisme.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
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