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Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote V - Philibert II le Beau
Cote V - Philibert II le Beau
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Revenus patrimoniaux: comptes.
Revenus patrimoniaux: comptes.
Comptes des revenus patrimoniaux
Comptes des revenus patrimoniaux
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.
Impôts extraordinaires.
Impôts extraordinaires.
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Travaux publics, voirie.
Travaux publics, voirie.
Hospice, réparations : devis.
Hospice, réparations : devis.
Justice, procédures, police.
Justice, procédures, police.
Police.
Police.
Procès contre les Augustins (1674-1675). Procès contre Etienne Berthellier et Joseph Gavand (1730).
Procès contre les Augustins (1674-1675). Procès contre Etienne Berthellier et Joseph Gavand (1730).
Pièces du procès de François-Gaspard Devignod contre Philippe Longueville : contient la requête de François-César Devignod de Bioléaz, écuyer seigneur de Bioléaz contre Philippe Longueville, curé de Seyssel, et les Rds. Etienne Berrod et Claude Reydellet pour le paiement d’indemnités dues (1751-1764).
Pièces du procès de François-Gaspard Devignod contre Philippe Longueville : contient la requête de François-César Devignod de Bioléaz, écuyer seigneur de Bioléaz contre Philippe Longueville, curé de Seyssel, et les Rds. Etienne Berrod et Claude Reydellet pour le paiement d’indemnités dues (1751-1764).
Procédure criminelle contre Bénigne Lognoz : extrait des minutes du greffier des terres d’Anglefort (1750).
Procédure criminelle contre Bénigne Lognoz : extrait des minutes du greffier des terres d’Anglefort (1750).
Procès portant sur la vente du domaine du Roi entre la communauté de Seyssel et Joseph-Gaspard De Veye : recueil de lettres, extrait partie in quâ de la transaction passée entre monsieur de Montrevel et la ville de Seyssel à l’occasion de la vente du domaine du Roi dans la ville de Seyssel du 16 septembre 1658 (1776-1779).
Procès portant sur la vente du domaine du Roi entre la communauté de Seyssel et Joseph-Gaspard De Veye : recueil de lettres, extrait partie in quâ de la transaction passée entre monsieur de Montrevel et la ville de Seyssel à l’occasion de la vente du domaine du Roi dans la ville de Seyssel du 16 septembre 1658 (1776-1779).
Registres des baptêmes.
Registres des baptêmes.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Période 1723-1788
Période 1723-1788
Culte.
Culte.
Procédures et actes privés
Procédures et actes privés
Actes de vente.
Actes de vente.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Cote BB - Amédée VI le Comte vert
Cote BB - Amédée VI le Comte vert
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
Cote G - Amédée VIII le Pacifique
Cote G - Amédée VIII le Pacifique
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote Q - Edouard le Libéral
Cote Q - Edouard le Libéral
Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).
Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Délibérations des syndics de Seyssel
Délibérations des syndics de Seyssel
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
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