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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France)
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Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant l’imposition de subventions industrielles pour les dégradations extraordinaires commises sur les chemins.
Affaire opposant la Société anonyme des carrières de Villebois à la commune concernant l’imposition de subventions industrielles pour les dégradations extraordinaires commises sur les chemins.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
Affaire opposant L.B. à la commune concernant le renouvellement d’un bail issu du legs Carre.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
1793-1802
1793-1802
1801-1812
1801-1812
1843-1850
1843-1850
1861-1869
1861-1869
1843-1850
1843-1850
1923-1930
1923-1930
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
1818-1856
1818-1856
1857-1890
1857-1890
1893-1937
1893-1937
1938-1984
1938-1984
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Levées d’hommes et mobilisation.
Levées d’hommes et mobilisation.
Mise en activité des classes.
Mise en activité des classes.
Administration militaire
Administration militaire
Gendarmerie.
Gendarmerie.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses de guerre et désarmement.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Réfugiés de l’Aisne.
Réfugiés de l’Aisne.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
1841-1905
1841-1905
Vagabondage.
Vagabondage.
Circulation routière. – Réglementation.
Circulation routière. – Réglementation.
Condamnés libérés.
Condamnés libérés.
Étrangers
Étrangers
Contrôle.
Contrôle.
Passeports pour l’intérieur.
Passeports pour l’intérieur.
Livret d’ouvrier.
Livret d’ouvrier.
Justice
Justice
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Recherches en succession pour Jean-Louis Rigollet.
Hygiène publique
Hygiène publique
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Épidémies.
Épidémies.
1906-1965
1906-1965
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Plan de masse de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
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