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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France)
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Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Plan inachevé n°2 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°2 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°4 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°4 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°5 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°5 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°6 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°6 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Registres des décès.
Registres des décès.
1793-1802
1793-1802
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorli...
Plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Plan inachevé n°7 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°7 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Comptabilité
Comptabilité
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des naissances, tables décennales.
1793-1801
1793-1801
1793-1802
1793-1802
1793-1803
1793-1803
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
1793-1801
1793-1801
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Garde nationale.
Garde nationale.
Gardes champêtres, gardes forestiers, gardes messiers, cantonnier, secrétaire de mairie, préposé au poids public.
Gardes champêtres, gardes forestiers, gardes messiers, cantonnier, secrétaire de mairie, préposé au poids public.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Plan inachevé n°1 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°1 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°3 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°3 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°8 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°8 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Église.
Église.
Bulletins des lois.
Bulletins des lois.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Élections politiques
Élections politiques
Directoire.
Directoire.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Nomination des membres de la commission électorale, incapacités électorales, listes de militaires, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, correspondance (an IV-1970).
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
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