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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France)
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Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos ...
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.
1803-1812
1803-1812
1802-1812
1802-1812
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices de rôle.
Matrices de rôle.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
Contribution patriotique, taxe extraordinaire de guerre, emprunt forcé.
an VI-1815
an VI-1815
1813-1815
1813-1815
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Registres des publications de mariage.
Registres des publications de mariage.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Secours aux indigents et aux familles des défenseurs de la patrie. – Distribution de denrées et secours en argent.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
1805-1818
1805-1818
Pâturage. – Réglementation.
Pâturage. – Réglementation.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières...
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de la maison de Portes.
Plan des limites de la maison de Portes.
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé...
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.
Plan des limites de Portes.
Plan des limites de Portes.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses de guerre et désarmement.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
Église. – Agrandissement du chœur.
Carrières en exploitation.
Carrières en exploitation.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
1813-1822
1813-1822
Déserteurs.
Déserteurs.
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
74x44 cm
74x44 cm
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord concernant la propriété du territoire de Mas Saint-Léger situé entre les deux communes et la contestation d’un impôt extraordinaire levé par Serrières sur ce même territoire.
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
77x48 cm
77x48 cm
État de section.
État de section.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fonds privé de Dominique Colombat
Fonds privé de Dominique Colombat
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu...
Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Croix du Jubilé. – Érection.
Croix du Jubilé. – Érection.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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