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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
États du montant des rôles des contributions.
États du montant des rôles des contributions.
an VI-1815
an VI-1815
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Condamnation, arrestation, réhabilitation.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Patentes.
Patentes.
Contributions des portes et fenêtres.
Contributions des portes et fenêtres.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
Cimetière. – Projet d’agrandissement.
1801-1812
1801-1812
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
an IX, 1831, 1834-1837, 1839-1848
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1802-1812
1802-1812
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordo...
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
Navigation sur le Rhône. – Réglementation, endiguement, ports fluviaux, bacs et débarcadères, chemin de halage, enlèvement de pierres, moulin, crues, pêche et destruction des poissons nuisibles.
1803-1812
1803-1812
1805-1818
1805-1818
Passeports pour l’intérieur.
Passeports pour l’intérieur.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
1807-1962
1807-1962
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
1810-1849
1810-1849
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Coupes affouagères.
Coupes affouagères.
Affaire opposant Sébastien Ginel et Charles Grumet aux habitants de Villebois concernant une vigne dépendant des communaux.
Affaire opposant Sébastien Ginel et Charles Grumet aux habitants de Villebois concernant une vigne dépendant des communaux.
Vagabondage.
Vagabondage.
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos ...
Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
1812-1865
1812-1865
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses de guerre et désarmement.
1813-1815
1813-1815
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Épizooties.
Épizooties.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
Procès opposant M. Grumet de Montpie et ses héritiers à la commune de Villebois concernant les droits sur deux coteaux de la combe de Genvais appelée Sous Roche Blanche et dépendant des montagnes de Portes.
1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)
1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
1818-1856
1818-1856
Maison commune (ancien prieuré).
Maison commune (ancien prieuré).
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
Pâturage. – Réglementation.
Pâturage. – Réglementation.
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