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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon opinion
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Décroissant
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Présidentielles.
Présidentielles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Législatives.
Législatives.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Européennes.
Européennes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
École de filles.
École de filles.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.