Serrières-de-Briord 4H1 - Guerres napoléoniennes: état nominatif des habitants de la commune qui ont déposé leurs armes entre les mains de la Gendarmerie le 6 juillet 1812 (verso). Add to clipboard 04H001_002 Item 1812 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 2 Add to clipboard 02I002_002 Item 1938-1965 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2I2 - Récépissé de demande de carte de séjour Add to clipboard 02I002_009 Item 1953 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885. Add to clipboard 01O004_021 Item 1885 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto) Add to clipboard 02O002_012 Item 1858 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02. Add to clipboard CC003_002 Item 1583 Part of Fonds communal de Grièges
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze. Add to clipboard 03D001_001 Item 1791 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01. Add to clipboard 04H002_001 Item 1815 Part of Fonds communal du Plantay Extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02. Add to clipboard 04H003_014 Item 1921 Part of Fonds communal du Plantay Facture pour l'acquisition d'obus de guerre. Untitled
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur. Add to clipboard 04H003_018 Item 1922 Part of Fonds communal du Plantay Extrait du registre des délibérations du conseil municipal. Untitled
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01. Add to clipboard 03D001_008 Item 1792 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Vue recto
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01. Add to clipboard 00N001_001 Item 1912 Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02. Add to clipboard 00Fi003_002 Item 1905 Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02. Add to clipboard 00Fi010_002 Item 1856 Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02. Add to clipboard 04M001_002 Item 1883 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01. Add to clipboard 01N001_001 Item 1854 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne