Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 466 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

13 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Tableau statistique, vue 05.
Tableau statistique, vue 05.
Tableau statistique, vue 04.
Tableau statistique, vue 04.
Tableau statistique, vue 03.
Tableau statistique, vue 03.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 02.
Tableau statistique, vue 01.
Tableau statistique, vue 01.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 08.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 07.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 06.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 05.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 04.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 03.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 02.
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Boucho...
Extrait du cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux, vue 01.
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
2000-2010
2000-2010
1963-1999
1963-1999
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Administration syndicale
Administration syndicale
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Finances syndicales
Finances syndicales
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1986-1995
1986-1995
1973-1985
1973-1985
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1997-2007
1997-2007
1985-1996
1985-1996
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Résultats 1 à 50 sur 466