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20e siècle
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Fonds communal du Plantay
Fonds communal du Plantay
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Lochieu
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Correspondance.
Correspondance.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Commission administrative.
Commission administrative.
Fichier de population.
Fichier de population.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Clôture et contrôle des comptes, traitement du receveur.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Gestion courante.
Gestion courante.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Affiches.
Affiches.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Forêt communale.
Forêt communale.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Contentieux, litiges.
Contentieux, litiges.
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Emprunts.
Emprunts.
Assistance, aides sociales, allocations.
Assistance, aides sociales, allocations.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
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