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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux administration Français
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Décroissant
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Séance.
Séance.
Contributions directes.
Contributions directes.
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
1841-1982
1841-1982
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Installations classées.
Installations classées.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Élections politiques.
Élections politiques.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Poids public.
Poids public.
Chasse.
Chasse.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
École des filles.
École des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
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