Archives communales de l’Ain

Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.

Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.

Conseil général et conseil municipal.

Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

Syndicats et mutuelles agricoles.

Statistique générale des sinistres.

Cadastre ordonné par la Constituante.

Contribution foncière.

Patentes.

Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.

Contributions directes.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.