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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) administration
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Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Terres communales.
Terres communales.
Taxes perçues au nom de la ville
Taxes perçues au nom de la ville
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Syndics.
Syndics.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Sinistres.
Sinistres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Procès.
Procès.
Presbytère.
Presbytère.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police économique.
Police économique.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Patentes.
Patentes.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Fr...
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Fontaines.
Fontaines.
Fiscalité.
Fiscalité.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
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