Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02. Ajouter au presse-papier 05Q006_002 Pièce 1828 Fait partie de Fonds communal de Journans
Première Guerre mondiale, vue 12. Ajouter au presse-papier 04H003_012 Pièce 1912 Fait partie de Fonds communal du Plantay Mandat d'amener Adrien Fauriste pour insoumission. Le Plantay (Ain, France)
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 04. Ajouter au presse-papier FF003_004 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 07. Ajouter au presse-papier FF003_007 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01. Ajouter au presse-papier 01N006_001 Pièce 1819 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes. Ajouter au presse-papier FF013_001_003 Pièce [1700-1780] Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers. Ajouter au presse-papier 04D005_001 Pièce 1820 Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer. Ajouter au presse-papier 04D017_001 Pièce 1849 Fait partie de Fonds communal de Villebois
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont Ajouter au presse-papier AA1 Dossier 1663 Fait partie de Fonds communal de Chaley Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Ajouter au presse-papier DD05_001 Pièce 1735 Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz. Ajouter au presse-papier DD05_002 Pièce 1735 Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain. Ajouter au presse-papier DD06_001 Pièce 1619 Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 01. Ajouter au presse-papier FF003_001 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 03. Ajouter au presse-papier FF003_003 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 01. Ajouter au presse-papier 05Q006_001 Pièce 1828 Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux. Ajouter au presse-papier 04D014_001 Pièce 1826 Fait partie de Fonds communal de Villebois
Récolte de l’or pour la défense nationale. Ajouter au presse-papier 04H002_001_002 Pièce 1916 Fait partie de Fonds communal de Montceaux Lettre du juge de paix.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18 Ajouter au presse-papier 03D001_018 Pièce 1893 Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 05. Ajouter au presse-papier FF003_005 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 06. Ajouter au presse-papier FF003_006 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon. Ajouter au presse-papier 05Q006_003 Pièce 1855 Fait partie de Fonds communal de Journans
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie. Ajouter au presse-papier 01N001_001 Pièce [1875-1876] Fait partie de Fonds communal de Villebois Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord. Ajouter au presse-papier 04D010_001 Pièce [1820] Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul. Ajouter au presse-papier 04D014_002 Pièce 1821 Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis. Ajouter au presse-papier 04D014_003 Pièce [1820] Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie : copie d’actes, vue 02. Ajouter au presse-papier FF003_002 Pièce 1547-1548 Fait partie de Fonds communal de Grièges
