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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) opinion
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Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Administration générale.
Administration générale.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Patrimoine.
Patrimoine.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Édifices publics.
Édifices publics.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Administration militaire.
Administration militaire.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
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