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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) opinion Français
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Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Conseil général.
Conseil général.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Législatives.
Législatives.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Présidentielles.
Présidentielles.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Européennes.
Européennes.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Dons et legs.
Dons et legs.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
École de filles.
École de filles.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.