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Descriptions archivistiques

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Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).

12W10-11
Groupe de documents
2001-2008

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.

Aménagements hydrauliques des deux Sânes.