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Confrançon, Mairie de (Ain, France) élection
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Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Garde nationale.
Garde nationale.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Législatives.
Législatives.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Présidentielles.
Présidentielles.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Prud’homales.
Prud’homales.
Européennes.
Européennes.