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agent de la force publique
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Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Sinistres.
Sinistres.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Chasse.
Chasse.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Police rurale.
Police rurale.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Commission de garde-bois de la commune de Journans.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Garde champêtre et cantonnier.
Garde champêtre et cantonnier.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Garde-champêtre et gardes particuliers.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Administration générale.
Administration générale.
Police locale.
Police locale.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Chasse.
Chasse.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Belles actions.
Belles actions.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Chasse.
Chasse.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Cimetière.
Cimetière.
Chasse.
Chasse.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
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