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Illiat, Mairie d' (Ain, France) procès-verbal
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Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Opérations de remembrement.
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Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
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Contribution foncière.
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Droit patriotique et imposition extraordinaire.
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Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police du roulage, délit de voirie.
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Différents concernant des particuliers.
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Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
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Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
École.
École.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Étangs.
Étangs.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
Aliénés.
Aliénés.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.