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Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Dons et legs.
Dons et legs.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Cimetière.
Cimetière.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
École de filles.
École de filles.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Dons et legs.
Dons et legs.
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