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procès-verbal de réunion
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Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Installations sportives.
Installations sportives.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Télécommunications.
Télécommunications.
Voirie communale.
Voirie communale.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Séance.
Séance.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Séances.
Séances.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
École primaire communale.
École primaire communale.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Procédure.
Procédure.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Tourisme.
Tourisme.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
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