Showing 64 results

Archival description
procès-verbal de réunion
Print preview View:
Descending
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Télécommunications.
Télécommunications.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Administration générale.
Administration générale.
Séances.
Séances.
Administration générale.
Administration générale.
Procédure.
Procédure.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Administration générale.
Administration générale.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Tourisme.
Tourisme.
École primaire communale.
École primaire communale.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Séance.
Séance.
Results 1 to 50 of 64