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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) rapport
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts.
Ponts.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
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