Archives communales de l’Ain

Fonds privé de la famille Fournier

Fonds privé de Victor Carre

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.

Distribution de l’énergie électrique.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.

Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Cimetière.

Lavoirs publics.

Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.

Postes, télégraphes, téléphones.

Troupes de passage.

Procès.

Édifices du culte.

Différends et litiges.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Réparations et entretien, taxe vicinale.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.

Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.