Archives communales de l’Ain

Acquisition de livres, cartes et portraits.

Administration générale, comptabilité et gestion des secours.

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.

Commission administrative, archives.

Commission administrative, statistique.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.

Conseil général et conseil municipal.

Contentieux, litiges.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

Presse-papier

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1565-1780

1566-1758

1900-1970

Acquisition de livres, cartes et portraits.

Administration générale, comptabilité et gestion des secours.

Arbre de la Liberté.

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Budgets et comptes.

Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.

Cérémonies et fêtes.

Chapelle Saint-Gengoult.

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.

Commission administrative.

Commission administrative.

Commission administrative, archives.

Commission administrative, archives.

Commission administrative, statistique.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.

Conseil général et conseil municipal.

Contentieux, litiges.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Création, dissolution, bureau et comité syndical.

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Délibérations, élus.

Délibérations, élus.

Délibérations, élus.

Délimitation de la commune.

District rural de Montrevel-en-Bresse.

Domaine des Pauvres filles.

Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.

Écoles primaires communales.

Édifices du culte.

Église et presbytère.