Archives communales de l’Ain

Usages agricoles, mesure-étalon.

1565-1780

1566-1758

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Édifices du culte.

Domaine des Pauvres filles.

Église et presbytère.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Conseil général et conseil municipal.

Chapelle Saint-Gengoult.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

Guerres révolutionnaires.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.

Étangs.

Arbre de la Liberté.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

Commission administrative.

Délibérations, élus.

Séances.

Délimitation de la commune.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (recto).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur la rivière de la Brivaz, projet : extrait du registre des délibérations de Briord, 20 mars 1808 (verso).

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont sur le torrent de Reby, projet : extrait du registre des délibérations de Serrières-de-Briord, 6 mai 1810 (verso)

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Usages agricoles, mesure-étalon.

1565-1780

1566-1758

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Édifices du culte.

Domaine des Pauvres filles.

Église et presbytère.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Conseil général et conseil municipal.

Chapelle Saint-Gengoult.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Guerres révolutionnaires.

Étangs.

Arbre de la Liberté.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

Commission administrative.

Délibérations, élus.

Séances.

Délimitation de la commune.

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

Extraits des registres des délibérations.

Foires.

Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.

Presse-papier

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Usages agricoles, mesure-étalon.

1565-1780

1566-1758

Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.

Édifices du culte.

Domaine des Pauvres filles.

Église et presbytère.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

Registres des délibérations du conseil municipal.

Conseil général et conseil municipal.

Chapelle Saint-Gengoult.

Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.

Guerres révolutionnaires.

Étangs.

Arbre de la Liberté.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.

Commission administrative.

Délibérations, élus.

Séances.

Délimitation de la commune.

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

Extraits des registres des délibérations.

Foires.

Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.