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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze 18e siècle
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Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registre des décès.
Registre des décès.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
1798-1807
1798-1807
1793-1797
1793-1797
1792-1802
1792-1802
1774-1792
1774-1792
1750-1773
1750-1773
1730-1749
1730-1749
1708-1729
1708-1729
1690-1709
1690-1709