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1873-1882
1873-1882
1833-1842
1833-1842
1823-1832
1823-1832
1803-1812
1803-1812
1813-1822
1813-1822
1793-1802
1793-1802
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Culte.
Culte.
Actes de vente.
Actes de vente.
Extraits de registres paroissiaux.
Extraits de registres paroissiaux.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Correspondance.
Correspondance.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Inféodalité des terres d’Anglefort et de la maison noble de Bossin, actes de serment et d’octroi de privilèges.
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)
Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)
Tables décennales.
Tables décennales.
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Mandement de Monsieur l’évêque et prince de Genève sur des fêtes qui doivent être célébrées dans son diocèse (7 décembre 1765).
Registres des baptêmes.
Registres des baptêmes.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des sépultures.
Registres des sépultures.
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Justice.
Justice.
Travaux publics, voirie.
Travaux publics, voirie.
Délibérations des syndics de Seyssel
Délibérations des syndics de Seyssel
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comité syndical.
Comité syndical.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
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