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Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Élus et séances.
Élus et séances.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Élections politiques
Élections politiques
1821-1980
1821-1980
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Élections politiques
Élections politiques
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Garde nationale.
Garde nationale.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les c...
Extrait d’un mémoire en défense des syndics et habitants de la paroisse de Villebois contre les chartreux de Portes.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Élections politiques
Élections politiques
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Garde nationale.
Garde nationale.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Européennes.
Européennes.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques.
Élections politiques.
Garde nationale.
Garde nationale.
Élections politiques
Élections politiques
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Elections politiques.
Elections politiques.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Elections européennes, conseil général, conseil d'arrondissement et plébiscites.
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Camille Mermod,...
Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Camille Mermod, 30 août 1922.
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