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Fonds communal de Seyssel
Archives anciennes
Archives anciennes
Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale
Actes constitutifs de la commune
Actes constitutifs de la commune
Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.
Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Lettres patentes relatives au droit du commun accordé par Amédée V à la ville de Seyssel au début du XIVème siècle et lettres patentes de confirmation des privilèges octroyés par Amédée V en 1286.
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Cote B 20 - Aymon le Pacifique
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
Cote BB - Amédée VI le Comte vert
Cote BB - Amédée VI le Comte vert
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
Cote D - Bonne de Bourbon, régente
Cote G - Amédée VIII le Pacifique
Cote G - Amédée VIII le Pacifique
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
Cote I - Amédée VIII le Pacifique
Cote J - Amédée VIII le Pacifique
Cote J - Amédée VIII le Pacifique
Cote A - Edouard le Libéral
Cote A - Edouard le Libéral
Cote C - Amédée VI le Comte vert
Cote C - Amédée VI le Comte vert
Cote F - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote F - [Amédée VII le Comte rouge]
Cote H - Amédée VIII le Pacifique
Cote H - Amédée VIII le Pacifique
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote S - Aymon le Pacifique
Cote V - Philibert II le Beau
Cote V - Philibert II le Beau
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
Cote Q - Edouard le Libéral
Cote Q - Edouard le Libéral
Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)
Cote O - Louis 1er
Cote O - Louis 1er
Cote P - Charles 1er le Guerrier
Cote P - Charles 1er le Guerrier
Cote R - Amédée VII le comte Rouge
Cote R - Amédée VII le comte Rouge
Cote T - Amédée VIII le Pacifique
Cote T - Amédée VIII le Pacifique
Cote Y - Charles III
Cote Y - Charles III
Cote U - Amédée IX le bienheureux
Cote U - Amédée IX le bienheureux
Cote X - Philibert II le Beau
Cote X - Philibert II le Beau
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Lettres patentes de confirmation de concession d’Emmanuel-Philibert, Tête de fer, duc de Savoie, contenant des droits de péage, poids et privilèges et franchises accordés à la ville de Seyssel le 6 octobre 1564.
Lettres patentes de confirmation de concession d’Emmanuel-Philibert, Tête de fer, duc de Savoie, contenant des droits de péage, poids et privilèges et franchises accordés à la ville de Seyssel le 6 octobre 1564.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Déclaration d’inaliénation et inséparation du domaine et de la couronne par Emmanuel-Philibert duc de Savoie en faveur des habitants de Seyssel : lettres patentes d’Emmanuel-Philibert, duc de Savoie (décembre 1573), extrait des registres de la Chambre des comptes de Savoie (mars 1574), extraits des lettres de confirmation des privilèges de la ville de Seyssel et contenues dans les minutes du greffe du parlement général de Dijon [XVIIIème siècle].
Déclaration d’inaliénation et inséparation du domaine et de la couronne par Emmanuel-Philibert duc de Savoie en faveur des habitants de Seyssel : lettres patentes d’Emmanuel-Philibert, duc de Savoie (décembre 1573), extrait des registres de la Chambre des comptes de Savoie (mars 1574), extraits des lettres de confirmation des privilèges de la ville de Seyssel et contenues dans les minutes du greffe du parlement général de Dijon [XVIIIème siècle].
Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.
Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril
Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril
États provinciaux : nomination des députés.
États provinciaux : nomination des députés.
Lettres patentes du duc Charles III.
Lettres patentes du duc Charles III.
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Registre de délibérations.
Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).
Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Délibérations des syndics de Seyssel
Délibérations des syndics de Seyssel
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