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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) opinion
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Décroissant
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
École de filles.
École de filles.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Centre régional de la propriété forestière.
Centre régional de la propriété forestière.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Européennes.
Européennes.
Législatives.
Législatives.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Sénatoriales et Conseil de la République.
Présidentielles.
Présidentielles.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.