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Entretien de la voirie : programmes annuels des travaux, comptes rendus de réunion, relations avec le syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Pont-de-Vaux, le service des Ponts et chaussés et la DDE.
Aliénés, internement et assistance : ordres et autorisations de placement, notifications, arrêtés préfectoraux et municipaux, ordres de sortie, correspondance (1922, 1953, 1963, 1966-1968, 1971-1972, 1974, 1982-1983). Hôpital de Pont-de-Vaux, projet de construction d’une maison de retraite : délibération (1964).
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871 [1871]. Première Guerre mondiale : L’effort maritime, Les nationalités opprimées, Il faut produire, Ce que nous devons à nos colonies (1914-1918). Seconde Guerre mondiale : Dispositions concernant les étrangers (1939) ; Ordre de mobilisation générale (1939) ; Avis et rappel des réservistes (1939). Salon de l’agriculture (1981-1982) Salon des machines agricoles (1981).
Registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, déclarations individuelles, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, certificats médicaux.
