La Laune, Bief de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

La Laune, Bief de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)

La Laune, Bief de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)

Termes équivalents

La Laune, Bief de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)

Termes associés

La Laune, Bief de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)

1 Descriptions archivistiques résultats pour La Laune, Bief de (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France)

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Curage des fossés ou bras morts de la Reyssouze : correspondance (1829).
Curage et élargissement de deux biefs dans la prairie de Chavannes-sur-Reyssouze : arrêté préfectoral, affiche, correspondance (1842).
Curage de la Reyssouze et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête, correspondance (1854-1855).
Curage du bief de la Laune et de son affluent, du bief du moulin Neuf et du bief des Léchères et du bief des Chenallières sur les communes de Chavannes-sur-Reyssouze et Servignat : projet de règlement, arrêtés préfectoraux, correspondance (1867-1868).
Curage des biefs : projets d’arrêté (1881).
Correspondance au sujet de l’appartenance de la Reyssouze (1885).
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien de la Reyssouze et de ses affluents, fonctionnement : délibérations, travaux, enquêtes hydrauliques, plans, correspondance (1962-1982).