Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Référentiel

Code

Note(s) sur l'utilisation

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Termes équivalents

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Termes associés

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

37 résultats pour Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

27 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

  • FRAC01094
  • Fonds
  • 1528-2014

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-11). Ces derniers couvrent les années 1570-1792. La commune a également conservé une pièce remontant au XVIème siècle : un extrait du testament de Jean Garin...

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze

  • FRAC01094-11W
  • Fonds
  • 1971-1995

Le fonds est composé de documents relatifs au fonctionnement de l’AFR, à son personnel, au remembrement de la commune et aux travaux engagés. La collection des budgets et comptes est complète. On trouve également quelques documents relatifs aux op...

Association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain)

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826). Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828). Construction de ...