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3 Descriptions archivistiques résultats pour police

Croissant

Cours d’eau et police des eaux.

Cours d’eau. – Curage du bief de l’Avanon : règlements, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1858, 1874-1876). Police des eaux. – Rouissage du chanvre dans l’eau : arrêté du maire portant interdiction, correspondance (1832).

  • Résultats

  • 3

  • Terme générique

  • administration

  • Nombre de termes spécifiques

  • 12