Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

port

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Termes hiérarchiques

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Terme générique transport

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Termes équivalents

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Termes associés

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5 résultats pour port

Modification de territoire.

Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des por...

Propriétés communautaires et contentieux.

Échange entre les habitants de Priay et Balan et le seigneur de Varambon et de Richemont (1776-1777). Baux à ferme : pêche sur la rivière et port de Priay (1695-1788). Contentieux liés à la méconnaissance des propriétés : habitants de Priay contre...