Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
- 04M001_002
- Item
- 1904
Part of Fonds communal de Villebois
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Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Mises sous séquestre, inventaire de biens, extrait du rapport d’experts sur les biens de l’émigré Falioz, procès-verbaux d’enchère et d’adjudication, cahier des charges, extrait de la vente du domaine de Coux, adjudication de l’amodiation des biens d’église, délibérations, soumissions d’acquérir, correspondance (1791-an IV).
Acquisition du prieuré pour l’établissement de la maison commune : délibération, acte de subrogation, quittances (1791-an II).
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.
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