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équipement

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http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T1-1262

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Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.

04D014_001
Item
1826

Part of Fonds communal de Villebois

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.

04D014_002
Item
1821

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

Plan de la place du Tilleul à Bouis.

04D014_003
Item
[1820]

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

01O007_001
Item
1873

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

01O010_008
Item
1923

Part of Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.

FF4
File
1537

Part of Fonds communal de Villebois

Mémoires.

Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.

FF5-14
recordgrp
1517-1780

Part of Fonds communal de Villebois

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

01O003_003
Item
1898

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.