Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
- 01I003_001
- Pièce
- 1828
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Cours d’eau et police des eaux.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Cours d’eau. – Curage du bief de l’Avanon : règlements, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1858, 1874-1876). Police des eaux. – Rouissage du chanvre dans l’eau : arrêté du maire portant interdiction, correspondance (1832).