Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
- 2D1
- Dossier
- 1915-1928
Fait partie de Fonds communal de Lent
répertoire
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répertoire
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Répertoire des actes de la commune.
- 2D3
- Dossier
- 1818-1831
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
- 2D3
- Dossier
- 1865-1928
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Répertoires des actes de la commune.
- 2D6
- Dossier
- 1885-1959
Fait partie de Fonds communal de Villebois